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Recherche
Affichage de 361 à 370 sur 389 des éléments.
Recherche
Guide de l’Utilisateur de la Plateforme de la base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Procédures de téléversement de sites en bloc sur la plateforme de la base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Piles au lithium - Attention à ce que vous achetez
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Résumé de recherche – Recherche sur la prolongation de la durée de vie des grands récipients pour vrac (GRV)
1
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Foire aux questions
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Sujets
Aviation
408
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
33
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
25
Services aériens commerciaux
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
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Services généraux
281
(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
32
Sécurité des véhicules automobiles
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Technologies novatrices
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Statistiques et données
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
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(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
3
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
11
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
87
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
2020
241
2019
568
2018
229
2017
62
2016
64
2015
125
2014
60
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2012
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2006
333
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Surface
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Ferroviaire
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Type de contenu
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Publication
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Sujet
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Type
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