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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
369
Centre reference
164
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
304
Sécurité maritime
250
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
(-) La présence maritime internationale du Canada
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
178
Transport routier
122
Transport ferroviaire
88
Marchandises dangereuses
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Immatriculer un aéronef
6
Date
(-) 2024
2023
1
2022
3
(-) 2021
2019
1
2018
3
2014
1
Catégorie
Maritime
3
Aviation
1
Type de contenu
Page
9
Type
Type