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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
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Galerie d’affiches sur la sécurité en aviation
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Gestion de la sécurité aérienne
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Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
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Aéronefs ultra-légers
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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