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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
… À l’attention de : Propriétaires
d
'aéronefs, exploitants, organismes de maintenance agréés et technicien
d
’entretien
d
’aeronefs Numéro de classification du dossier : Z 5000-35 …
23.213
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
24
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
8
2023
13
2022
8
(-) 2021
2020
90
2019
167
2018
11
2012
1
Catégorie
Aviation
13
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
18
Service
1
Type
Type