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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
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Aviation
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Services généraux
481
Transport maritime
339
(-) Transport ferroviaire
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Normes
8
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
127
(-) Transport routier
Publications
31
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Sécurité des véhicules automobiles
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
2
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
29
Programmes
27
Marine
18
Campagnes
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Date
2024
17
2023
80
2022
97
(-) 2021
(-) 2020
2019
245
2018
71
(-) 2017
2016
17
(-) 2015
(-) 2014
2013
55
2012
38
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
161
Routier
100
Corporate
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
185
Page
80
Sujet
5
Service
4
Type
Type