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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 287 des éléments.
Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Importer un véhicule des États-Unis et du Mexique
1
Comprendre les véhicules connectés et automatisés
1
Liste de Compatibilité (admissibilité) à l’importation de véhicules achetés aux États-Unis
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
512
Lois et règlements
338
Liste des règlements
294
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
289
Normes
285
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
55
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
62
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Conduire en toute sécurité
4
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Commercial vehicles
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Lignes directrices
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Publications
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Normes
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
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Publications
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Marine
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Routier
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Ferroviaire
13
Surface
3
Aviation
2
Corporate
2
Type de contenu
Publication
182
Page
100
Sujet
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Type
Type