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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 435 des éléments.
Recherche
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
173
Publications
70
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
329
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
125
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
95
2023
149
2022
77
(-) 2021
2020
383
2019
504
2018
326
2017
93
2016
74
(-) 2015
(-) 2014
2013
136
2012
160
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
408
Ferroviaire
9
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
379
Publication
50
Sujet
5
Service
1
Type
Type