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Transports Canada
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Affichage de 381 à 390 sur 665 des éléments.
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Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Processus de vérification de la teneur en soufre du carburant - BSN No : 08/2016
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
Exemption de l’application du paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
125
Publications
123
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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3
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3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
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2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
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Sécurité maritime
265
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Services généraux
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Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
106
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
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2020
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601
2018
391
(-) 2017
(-) 2016
2015
268
(-) 2014
2013
345
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
344
Maritime
284
Routier
11
Surface
1
Type de contenu
Page
427
Publication
232
Sujet
5
Service
1
Type
Type