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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
144
Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
257
Transport ferroviaire
134
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
101
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60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Campagnes
11
Publications
10
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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2019
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2017
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2015
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Catégorie
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427
Ferroviaire
7
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
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370
Publication
75
Service
17
Sujet
9
Type
Type