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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
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Aviation
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Transport maritime
186
Services généraux
167
Transport ferroviaire
98
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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Sécurité ferroviaire
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(-) Lignes directrices
(-) Publications
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Importer un véhicule
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des autobus scolaires
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Marchandises dangereuses
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Publications
5
(-) Recherche sur le pétrole brut
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
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Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
21
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
15
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Date
2024
23
2023
55
2022
26
(-) 2021
2020
35
2019
213
2018
16
(-) 2017
2016
3
2015
6
(-) 2014
2013
50
2012
11
2011
1
Catégorie
Routier
61
Ferroviaire
10
Corporate
2
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
44
Publication
39
Sujet
1
Type
Type