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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
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Sujets
Aviation
735
Centre reference
303
Publications
96
Navigabilité des aéronefs
83
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
Rapports évaluation opérationnelle
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
381
Transport maritime
258
Transport ferroviaire
153
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
13
Normes
7
Publications
7
Lignes directrices
5
(-) Sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
152
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
27
Campagnes
21
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
5
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
26
2018
8
2017
12
2016
8
2015
20
(-) 2014
2013
6
2012
40
2011
33
2010
503
2009
1
Catégorie
Aviation
38
Ferroviaire
4
Type de contenu
Page
41
Publication
2
Sujet
2
Type
Type