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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 297 des éléments.
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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Passages à niveau privés
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
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Sujets
Aviation
586
Transport maritime
206
Services généraux
194
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
10
Research and testing
10
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
24
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
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2017
56
2016
58
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71
(-) 2014
2013
73
2012
56
2011
11
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
127
Routier
94
TMD
52
Corporate
3
Surface
3
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
161
Page
126
Sujet
6
Service
4
Type
Type