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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
377
Services généraux
254
Transport maritime
203
Sécurité maritime
139
Inspection et certification des bâtiments
14
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
172
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
87
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
55
Campagnes
31
Publications
12
Marine
9
Normes sur les passages à niveau
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
(-) 2014
Catégorie
Maritime
4
Type de contenu
Page
6
Publication
1
Type
Type