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Affichage de 471 à 480 sur 480 des éléments.
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Sécurité et sûreté maritime – Prestation et description du programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-011
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Directives d'application de Liquide Antigivrage d’Aéronefs de Type II, III et IV de la SAE - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-06
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
116
Publications
65
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
178
Lois et règlements
69
Consultations
60
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
9
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
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2
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
139
Transport routier
86
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
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Publications
9
Marine
4
Date
2024
128
2023
310
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
333
2017
113
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
254
Ferroviaire
158
Corporate
15
Maritime
2
Routier
2
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
302
Publication
171
Sujet
5
Service
2
Type
Type