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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 188 des éléments.
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Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
1
Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
1
Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 03/2006
1
Les dispositions transitoires pour la délivrance des certificats d’aptitude de sûreté prendront fin le 30 juin 2014 - BSN No 03/2014
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Sujets
Aviation
280
Services généraux
178
Transport ferroviaire
166
Règles
70
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
86
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
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(-) Publications
(-) Marine
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(-) 2021
2020
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2019
121
2018
109
2017
94
2016
117
2015
50
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2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
129
Ferroviaire
36
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
Page
111
Publication
77
Type
Type