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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
282
Centre reference
117
Publications
65
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
179
Transport ferroviaire
166
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
(-) Lignes directrices
Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
139
Transport routier
87
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Publications
9
Marine
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Date
2023
9
(-) 2022
(-) 2021
2020
3
2019
9
(-) 2014
2013
5
2012
5
2011
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
21
Aviation
1
Type de contenu
Publication
19
Page
5
Type
Type