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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 76 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Contexte
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
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Sujets
Aviation
282
Centre reference
117
Publications
65
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
166
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
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Publications
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Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport maritime
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Transport routier
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Initiatives
68
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Date
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(-) 2021
2020
33
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38
2017
37
2016
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2015
40
(-) 2014
2013
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2012
28
2011
11
2010
29
2009
62
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
60
Ferroviaire
8
Aviation
1
Type de contenu
Page
46
Publication
27
Service
3
Type
Type