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Affichage de 71 à 80 sur 179 des éléments.
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Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Normes relatives aux émissions de soufre de 2015 - BSN No 08/2014
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… le cas échéant, délivrés au navire. Les inspecteurs du
SMM
de TC vérifient également que les navires étrangers se …
0.073
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
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Sujets
Aviation
345
Services généraux
284
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
119
Règles
40
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
118
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
60
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
(-) Recherche sur le pétrole brut
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
60
(-) 2021
2020
124
2019
115
2018
103
2017
86
2016
116
2015
49
(-) 2014
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
135
Ferroviaire
26
Surface
2
Corporate
1
TMD
1
Type de contenu
Page
108
Publication
71
Type
Type