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Transports Canada
Recherche
Affichage de 151 à 160 sur 319 des éléments.
Recherche
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Normes techniques mentionnées dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
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Sujets
Aviation
315
Services généraux
190
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
114
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
90
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
8
Marine
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
107
2022
150
(-) 2021
2020
167
2019
207
2018
169
2017
128
2016
163
2015
111
(-) 2014
2013
232
2012
109
2011
81
2010
416
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
153
Ferroviaire
98
TMD
46
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
171
Publication
142
Service
6
Type
Type