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Transports Canada
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Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Appendices
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
(-) Normes sur les passages à niveau
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
(-) Marine
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
7
2023
10
2022
3
(-) 2021
2020
59
2019
15
2018
21
2017
6
2016
1
2015
3
(-) 2014
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
5
Ferroviaire
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
6
Publication
3
Sujet
1
Type
Type