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Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
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6. Secourisme en aviation
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS »
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Sujets
(-) Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
93
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
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Marchandises dangereuses
39
Transport routier
31
Transport ferroviaire
29
Campagnes
14
Programmes
14
(-) Marine
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
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2021
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2019
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2018
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2017
178
2016
178
2015
267
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2013
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2012
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2011
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2010
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2008
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2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
169
Maritime
128
Corporate
2
Type de contenu
Page
244
Publication
65
Sujet
3
Service
1
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Type