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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 1363 des éléments.
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3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
637
Publications
168
Services aériens commerciaux
75
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
14
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
674
Transport maritime
402
Transport routier
304
Transport ferroviaire
194
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
52
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
14
Publications
11
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
175
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
31
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
9
Date
2024
103
2023
153
2022
113
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
299
2017
90
(-) 2016
(-) 2015
2014
70
2013
134
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1281
Ferroviaire
59
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
1161
Publication
185
Sujet
16
Service
1
Type
Type