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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 190 des éléments.
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Guide sur les passages à niveau
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Permis d'occuper la voie
1
Procédures générales
1
POV suiveur
1
Modèle no2
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-07)
1
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Sujets
Services généraux
584
Aviation
575
Transport maritime
242
(-) Transport ferroviaire
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
10
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
117
Centre d’innovation
60
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Programmes
50
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
49
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Circulaires d'information
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Campagnes
11
Publications
10
Marine
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Avis de navigabilité
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Examens législatifs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
8
(-) 2023
2022
98
(-) 2021
2020
52
2019
43
2018
29
2017
5
(-) 2016
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
135
Aviation
31
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
118
Page
72
Type
Type