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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 990 des éléments.
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Réponse de Transports Canada aux recommandations A06-01, A06-02, A06-05, A06-07, A06-08, A06-09 et A06-10 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux Recommandations sur la sécurité aérienne A14-01 et à une Préoccupation émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
322
Publications
132
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
435
Transport maritime
273
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
11
CANUTEC
7
Publications
7
Contenants
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Transport routier
90
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
34
Marine
11
Publications
10
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
135
2023
200
2022
188
(-) 2021
2020
442
2019
596
(-) 2018
(-) 2017
2016
127
(-) 2015
2014
105
2013
163
2012
205
2011
215
2010
1729
2009
256
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
716
Ferroviaire
134
TMD
116
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
746
Publication
237
Sujet
6
Service
1
Type
Type