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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
651
Centre reference
306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
132
Règles
62
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
(-) Marine
Publications
6
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Infrastructure
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
5
2023
6
2022
4
(-) 2021
2020
14
2019
13
(-) 2018
2017
4
2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Maritime
7
Ferroviaire
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Type
Type