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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 58 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Accusé de réception
1
1.1 Introduction
1
4.4 Cursus secondaires
1
4.2 Cursus de qualification
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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Sujets
Aviation
819
Centre reference
342
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Santé et sécurité au travail
12
Rapports évaluation opérationnelle
5
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
481
Transport maritime
229
Transport ferroviaire
209
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
111
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
29
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
8
2023
8
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
27
2018
37
2017
10
2016
5
(-) 2015
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
56
Type de contenu
Page
56
Sujet
2
Type
Type