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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 58 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Accusé de réception
1
1.1 Introduction
1
4.4 Cursus secondaires
1
4.2 Cursus de qualification
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
Aviation
744
Centre reference
312
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
11
Rapports évaluation opérationnelle
5
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
407
Transport maritime
191
Transport ferroviaire
136
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
73
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
Publications
24
Programmes
22
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
3
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Date
2024
6
2023
9
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
27
2018
37
2017
10
2016
5
(-) 2015
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
56
Type de contenu
Page
56
Sujet
2
Type
Type