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Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Accusé de réception
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Santé et sécurité au travail
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Rapports évaluation opérationnelle
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Exploitants aériens étrangers
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(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
21
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
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Programmes
20
Marine
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Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports annuels sur les transports au Canada
5
Bulletins
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Journée de la sécurité des drones
4
Examens législatifs
3
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Rapports d'évaluation
2
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2024
3
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2018
34
(-) 2015
Catégorie
Aviation
10
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11
Type
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