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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 68 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
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Sujets
Aviation
742
Services généraux
407
Transport maritime
190
Transport ferroviaire
136
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
4
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Publications
24
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Examens législatifs
3
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
2
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Date
2024
1
2023
12
2022
32
(-) 2021
(-) 2020
2019
11
2018
5
2017
2
2016
3
(-) 2015
2014
3
2013
2
2012
5
2010
6
2009
2
Catégorie
Ferroviaire
44
Aviation
13
Maritime
5
Corporate
2
TMD
1
Type de contenu
Publication
37
Page
31
Type
Type