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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
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Règlements et documents - form
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Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
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Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
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Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
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