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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
1
Obtenir une autorisation pour les opérations spéciales de drones - environnements à plus haut risque
1
Obtenir une autorisation pour les opérations spéciales de drones - environnements à plus faible risque
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2023
1
Pratiques exemplaires concernant la formation sur la gestion des ressources en équipe
1
Sujets
Aviation
510
Centre reference
170
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
36
Services aériens commerciaux
30
Sécurité des drones
27
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
(-) Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
505
Transport maritime
137
Transport ferroviaire
128
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Publications
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
77
Publications
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
2020
3
2019
7
2018
1
2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Aviation
3
Ferroviaire
3
TMD
2
Type de contenu
Page
5
Publication
3
Type
Type