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8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
3.0 Zones de contrôle des glaces
1
Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
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Transports Canada au service des Canadiens
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
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Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
14
Programmes de financement
10
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
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Publications
5
(-) Marine
Examens législatifs
1
Date
2024
165
2023
264
2022
186
(-) 2021
2020
233
2019
333
2018
191
2017
157
2016
208
(-) 2015
2014
95
2013
223
2012
113
2011
77
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Aviation
250
Ferroviaire
109
Maritime
95
Corporate
23
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
378
Publication
126
Type
Type