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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 190 des éléments.
Recherche
1. Portée et application
1
Astuces pour retrouver le propriétaire d'un bateau
1
3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
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Sujets
Aviation
298
Services généraux
298
(-) Transport ferroviaire
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
5
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Normes
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
74
Pollution marine et intervention environnementale
5
Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sécurité maritime au Canada
1
Marchandises dangereuses
71
Initiatives
32
Programmes
26
Transport routier
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
77
2023
79
(-) 2022
2021
109
2020
138
2019
147
2018
131
2017
91
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
98
Maritime
81
Type de contenu
Publication
114
Page
76
Type
Type