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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 157 des éléments.
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Guide sur les passages à niveau
… Partie A – Préface Contexte Objectif Description
Article
1 - Définitions
Article
2 - Modifications apportées au RPN
Article
3 - Citations
Article
4 - Unités de mesure Partie B - …
30.593
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Permis d'occuper la voie
1
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Sujets
Services généraux
408
Aviation
368
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
74
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Marchandises dangereuses
65
Centre d’innovation
60
Transport routier
60
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Passages à niveau
9
Sécurité ferroviaire
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Normes
1
Publications
1
Voies ferrées
1
Programmes
36
Programmes de financement
18
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Faire une demande de financement au PFPC – Composante du Train à grande fréquence
4
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Campagnes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
73
(-) 2023
2022
112
2021
109
2020
138
2019
147
2018
131
2017
91
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
91
Ferroviaire
54
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
85
Page
67
Service
5
Type
Type