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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 141 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
378
Transport ferroviaire
197
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
61
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
7
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
156
(-) Transport routier
Publications
33
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Research and testing
14
Dispositifs de consignation électronique
11
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Commercial vehicles
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
53
Publications
33
Campagnes
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Marine
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Examens législatifs
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2015
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2014
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2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
113
Ferroviaire
16
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
68
Page
66
Service
4
Sujet
3
Type
Type