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Transports Canada
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Formation des gens de mer
1
Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Les bateaux à passagers
1
Inspection et certification des bâtiments d’une jauge brute de 15 à 150 tonneaux
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche le 13 juillet 2017
1
Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments.
1
Stabilité
1
Produits et services
1
Approbation des Plans – Acception des Plans Portant le Sceau d'un Ingénieur Agréé au Canada
1
Message du ministre des Transports
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Sujets
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Services généraux
423
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
235
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
121
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
13
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2011
71
2010
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2009
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Catégorie
Maritime
267
Ferroviaire
108
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
199
Page
196
Type
Type