Bases de donnée :
- Index des catalogues des produits approuvés (ICPA- APCI)
- Liste de médecin désignés pour les marins
- Système de contrôle par l'état du port canadien (Accès par le public)
- Système de contrôle par l'état du port canadien - Bases de données internationales
- Système de contrôle par l'état du port canadien - Liste de détentions
- Système de rapports d'inspection navires
- Système de recherche d'informations sur les décisions du bureau
- Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires
- Transports Canada prestataires de cours agréés Liste des prestataires qui donnent des cours de sécurité nautique
Catalogue des formulaires :
- Formulaire de demande de permis d'embarcation de plaisance
- Formulaires d’immatriculation pour le registre canadien d’immatriculation des bâtiments
- Formulaires d'immatriculation pour des petits bâtiments autres que de plaisance
Liste des lois et règlements de transport maritime :
- Loi maritime du Canada
- Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
- Loi sur la marine marchande du Canada (Abrogé*)
- *Lois et règlements - Abrogé - Pour visualiser les Lois ou Règlements abrogés, visitez la page Recherche Avancée - versions antérieures de Justice Canada. Inscrire le "Titre" de la Loi ou du Règlement, et changer la date à la droite de "Sélectionner la date de la version antérieure" à n'importe quelle date avant que la Loi ou le Règlement n'est été abrogé. Les dates auxquelles les Loi et Règlements ont été abrogés, se retrouvent dans chaque Lois ou Règlements.
Vidéos sur la sûreté maritime
- Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments
- Stabilité
- Les bateaux à passagers
- Hypothermie
- Remorqueurs
- Bateaux de pêche
Resources :
- Liste des lois de transport maritime
- Bulletins de la sécurité des navires
- Système de gestion de la sécurité maritime - TP 13585 (politiques et procédures)
- Publications relatives à la Sécurité maritime
Services :
- Contrôle des navires par l'État du port
- Embarcations de plaisance (Bureau de la sécurité nautique)
- L'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
- Bureau d'examen technique en matière maritime
- Bureau d'immatriculation des bâtiments
- Contrôle des navires par l'État du pavillon (Services d'inspection et de certification des bâtiments)
- Design, construction et équipement de navire
- Fiche synoptique continue (FSC)
- Jaugeage
- Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
- Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
- Radiocommunications (Inspection des installations radio de bâtiment)
- Responsabilité civile en matière de pollution (Unité de l'assurance maritime)
- Marchandises et interface navire-port
- Personnel maritime
- Formation, examen et certification maritime
- Formation des gens de mer
- Pilotage maritime
- Santé et la sécurité au travail en milieu maritime
- Programme de protection des eaux navigables
- Protection de l'environnement et Systèmes d'intervention environnementale