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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 411 des éléments.
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Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Abréviations
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
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Sujets
Aviation
297
Services généraux
243
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
205
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Bulletin de nouvelles
7
Publications
6
Contenants
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
99
2023
106
2022
150
(-) 2021
2020
167
2019
209
2018
194
(-) 2017
(-) 2016
2015
111
2014
101
2013
232
2012
109
2011
81
2010
416
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
223
Ferroviaire
86
TMD
85
Corporate
2
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
225
Publication
186
Type
Type