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Fiches synoptiques continues
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Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
205
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
90
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Publications
3
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
89
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2015
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2014
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2013
202
2012
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2011
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408
2009
1
Catégorie
Maritime
222
Ferroviaire
36
Surface
1
Type de contenu
Page
138
Publication
130
Type
Type