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Transports Canada
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Affichage de 91 à 99 sur 99 des éléments.
Recherche
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
497
Centre reference
239
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Sécurité des cabines
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
248
Services généraux
235
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
90
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Publications
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
36
2023
66
2022
26
(-) 2021
2020
65
2019
242
(-) 2018
2017
17
(-) 2016
2015
21
2014
5
2013
47
2012
41
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
68
Aviation
17
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
75
Publication
21
Sujet
3
Type
Type