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Publications
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
401
Publications
144
Services aériens commerciaux
35
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
234
Inspection et certification des bâtiments
13
Pollution marine et intervention environnementale
8
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
284
Transport ferroviaire
201
Marchandises dangereuses
151
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
15
Infrastructure
13
Marine
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Examens législatifs
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Date
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2015
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2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
274
Aviation
5
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
228
Publication
66
Service
2
Type
Type