Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 281 à 290 sur 340 des éléments.
Recherche
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
… les certificats de bâtiment demeurera valides jusqu’à son
expiration
. Les décisions du Bureau d’examen technique en …
0.782
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime rive ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 13/2021 (amendement 2021-11-05)
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
25
Page
26
Page
27
Page
28
Page courante
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page
33
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
808
Centre reference
404
Publications
132
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
443
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
235
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
288
Marchandises dangereuses
135
Transport ferroviaire
134
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Campagnes
17
Marine
14
(-) Publications
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
54
2022
45
(-) 2021
2020
126
(-) 2019
2018
103
2017
90
(-) 2016
2015
47
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
302
Routier
11
Aviation
6
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
248
Publication
91
Service
1
Type
Type