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Transports Canada
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Affichage de 281 à 290 sur 389 des éléments.
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Étude sur les facteurs qui accroissent la gravité des déraillements qui mettent en cause des marchandises dangereuses, et établissement de mesures d’atténuation
1
Arrêté n. 7 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Ferrure du plan horizontal – Boulons desserrés - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-10
1
Date révisée de mise en œuvre au Canada du format de compte rendu mondial (GRF) pour l’état de la surface des pistes et les comptes rendus provisoires de CRFI par tiers de piste - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-11
1
Protection des commandes de vol contre les dommages causés par des vents violents - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-009
1
Arrêté n. 8 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 20-10)
1
Arrêté n. 9 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Avis public : Vente de terrains non-utilisés à l’ancienne réserve aéroportuaire de Mirabel (secteur non loué)
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Sujets
Aviation
585
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
46
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
267
Transport maritime
251
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Marchandises dangereuses
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
21
Marine
14
Campagnes
9
Examens législatifs
2
Date
2024
46
2023
65
2022
103
(-) 2021
(-) 2020
2019
348
2018
212
2017
23
(-) 2016
2015
118
2014
63
2013
99
2012
63
2011
83
2010
93
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
261
Ferroviaire
113
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
291
Publication
94
Sujet
3
Service
1
Type
Type