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Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.145a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
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(-) Aviation
Centre reference
134
Publications
112
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
73
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
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Transport routier
138
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
10
CANUTEC
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Plans d'intervention d'urgence
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Contenants
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Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
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Programmes
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Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Ferroviaire
169
TMD
111
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
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460
Publication
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Service
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Sujet
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