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Transports Canada
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Recherche
Élaboration de la stratégie du Canada pour le rétablissement de l’environnement à la suite de déversements d’hydrocarbures
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 22-04)
1
Publication no 3 – Juillet 2022
1
Avis à l’industrie - Expérience revendiquée par les demandeurs de licence de TEA durant la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)
1
Publication no 4 – Août 2022
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Résumé de recherche – Calcul de la toxicité par inhalation du pétrole brut
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition numéro 1 de 2022
1
Arrêté n. 23 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Guide de Discussion : Consultation publique – Voie de contournement de Lac-Mégantic
1
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Sujets
Services généraux
434
Aviation
428
Transport maritime
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
73
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
6
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
136
(-) Marchandises dangereuses
Publications
25
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
11
CANUTEC
7
Plans d'intervention d'urgence
7
Contenants
6
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
2
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
76
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
21
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
13
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
43
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
77
2019
107
2018
67
2017
42
(-) 2016
2015
65
2014
40
2013
30
2012
50
2011
13
2010
8
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
170
TMD
111
Aviation
20
Maritime
11
Corporate
7
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
190
Page
170
Service
3
Sujet
3
Type
Type