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Transports Canada
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Sécurité aérienne
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Liste des lois de transport aérien
1
Loi sur l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (2002, ch. 9, art. 2)
1
Liste des lois de transport ferroviaire
1
Nos gens
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Liste des lois de transport routier
1
LE RÉSEAU DE TRANSPORT DU CANADA :IDENTIFICATION DES INFRASTRUCTURES ESSENTIELLES LIÉES AU COMMERCE ET DES APPROCHES DE FINANCEMENT
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
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Transport routier
117
Transport ferroviaire
111
Marchandises dangereuses
85
Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2
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2022
75
(-) 2021
2020
136
2019
189
2018
67
2017
65
(-) 2016
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
122
Aviation
69
Maritime
35
Routier
18
Ferroviaire
12
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
323
Publication
55
Sujet
1
Type
Type