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Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Règlements et documents - form
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
98
Publications
70
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
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1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
255
Transport maritime
207
(-) Transport ferroviaire
Règles
32
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
11
(-) Publications
(-) Marine
Date
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2023
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2022
156
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
280
Ferroviaire
86
Maritime
7
Routier
7
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
279
Publication
121
Sujet
8
Service
2
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