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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 169 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Liste des lois de transport maritime
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
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Aviation
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Services généraux
261
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
76
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
46
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
13
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
2
TC ouvert
2
Accessibilité
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Emplois à Transports Canada
5
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Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
215
Transport ferroviaire
91
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
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Campagnes
16
Publications
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Marine
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2012
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2011
2
2010
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Aviation
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Corporate
62
Routier
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Maritime
6
Ferroviaire
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TMD
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Surface
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