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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 169 des éléments.
Recherche
Énoncé de partenariat en matière de réglementation émis par le Conseil Canada–États-Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et le département des Transports des États-Unis
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Sécurité et sûreté maritimes : Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
INNOVATION TECHNOLOGIQUE POUR LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT
1
COMPRENDRE L’ASIE EN 2030 ET LES CONSÉQUENCES POUR LA POLITIQUE CANADIENNE SUR LES TRANSPORTS
1
L'INCIDENCE DES FLUX DE MARCHANDISES EN VRAC FUTURS SUR LE RÉSEAU DES TRANSPORTS DU CANADA
1
ANALYSE COÛT-BÉNÉFICE DE LA RESTRICTION ET DE LA LIBÉRALISATION DE L’ACCÈS AÉRIEN INTERNATIONAL AU CANADA
1
BARRIÈRES DE LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT DE TRANSPORT DES ÉTATS-UNIS : EN JEUX À EXAMINER PAR LE COMITÉ D’EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA
1
Contexte
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Sujets
Aviation
313
Services généraux
261
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
76
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
46
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
13
Documents d’information : Transports Canada
5
Normes de service : Transports Canada
2
TC ouvert
2
Accessibilité
1
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
214
Transport ferroviaire
91
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
9
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
151
2022
30
(-) 2021
2020
55
2019
110
2018
28
2017
51
(-) 2016
2015
218
2014
9
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
Aviation
77
Corporate
62
Routier
8
Maritime
6
Ferroviaire
5
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
164
Publication
5
Type
Type