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Bateaux de pêche
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Formation des gens de mer
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Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
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Les bateaux à passagers
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Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments.
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Stabilité
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Produits et services
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La protection des ports canadiens de navires non sécuritaires
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d’application administratives – 2015
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Infographie : La sécurité des navires-citernes en chiffres
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Aviation
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Centre reference
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
101
Liste des règlements
40
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Plan prospectif de la réglementation
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
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35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
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Marine
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Date
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2012
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2011
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Catégorie
Maritime
136
Aviation
83
Ferroviaire
22
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
137
Publication
122
Sujet
2
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